Le Président est élu pour deux ans renouvelables deux fois, soit 6 ans maximum.
Les membres de la Commission sont entérinés par le Comité de Direction. Ils sont habilités à examiner les problèmes d’éthique qui leur sont soumis par le Comité de Direction. Sont membres : l’administrateur, le Président de la Commission scientifique, le Président de la Commission d’Organisation des Journées de l’Orthodontie.
Les avis de la Commission d’Ethique sont transmis au Comité de Direction, qui est habilité à prendre une décision.
Elle est saisie pour avis en cas d’admission et d’exclusion d’un Membre du Groupement.